{"id":33309,"date":"2026-09-10T08:00:00","date_gmt":"2026-09-10T06:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/novamestrategie.com\/?p=33309"},"modified":"2026-09-13T16:16:33","modified_gmt":"2026-09-13T14:16:33","slug":"etudiant-etranger-en-france-peut-il-travailler-pendant-ses-etudes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/novamestrategie.com\/en\/etudiant-etranger-en-france-peut-il-travailler-pendant-ses-etudes\/","title":{"rendered":"\u00c9tudiant \u00e9tranger en France : peut-il travailler pendant ses \u00e9tudes ?"},"content":{"rendered":"

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t
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<\/div>\"e\u0301tudiant<\/span>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>
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Vous souhaitez recruter un \u00e9tudiant \u00e9tranger pour un emploi \u00e0 temps partiel \u201cun job \u00e9tudiant\u201d ?<\/p>\n

La pr\u00e9sence d'un titre de s\u00e9jour portant la mention \u00ab \u00e9tudiant \u00bb ne suffit pas, \u00e0 elle seule, pour d\u00e9terminer les d\u00e9marches que l'employeur devra effectuer.<\/p>\n

En principe, un \u00e9tudiant \u00e9tranger non europ\u00e9en titulaire d'un document de s\u00e9jour \u00ab \u00e9tudiant \u00bb peut exercer une activit\u00e9 salari\u00e9e en France \u00e0 titre accessoire, dans une certaine limite annuelle.<\/p>\n

Mais une distinction importante doit \u00eatre faite pour les ressortissants alg\u00e9riens<\/strong>.<\/p>\n

Contrairement aux \u00e9tudiants relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral, leur droit au travail est r\u00e9gi par des dispositions sp\u00e9cifiques : l'employeur doit obtenir une autorisation de travail avant le d\u00e9but de l'activit\u00e9 salari\u00e9e.<\/strong><\/p>\n

Pour les \u00e9quipes RH, identifier la nationalit\u00e9 et le titre d\u00e9tenu par l'\u00e9tudiant est donc indispensable avant l'embauche.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>

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Un \u00e9tudiant \u00e9tranger peut-il travailler pendant ses \u00e9tudes en France ?<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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Oui.<\/strong><\/p>\n

Pour les \u00e9tudiants \u00e9trangers non europ\u00e9ens relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral, le VLS-TS ou la carte de s\u00e9jour portant la mention \u00ab \u00e9tudiant \u00bb permet d'exercer une activit\u00e9 professionnelle salari\u00e9e \u00e0 titre accessoire.<\/p>\n

Le titre de s\u00e9jour constitue lui-m\u00eame le fondement de son droit \u00e0 exercer cette activit\u00e9 accessoire.<\/p>\n

Il convient \u00e9galement de v\u00e9rifier que le document de s\u00e9jour pr\u00e9sent\u00e9 est en cours de validit\u00e9 et permet effectivement l'exercice de l'activit\u00e9 envisag\u00e9e.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>

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Attention \u00e0 la limite de 964 heures par an<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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Le droit au travail attach\u00e9 au statut \u00e9tudiant reste accessoire aux \u00e9tudes. Pour les \u00e9tudiants relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral, le plafond est fix\u00e9 \u00e0 964 heures de travail par an<\/strong>, soit 60% de la dur\u00e9e annuelle l\u00e9gale du travail.<\/p>\n

Dans cette limite, l'employeur n'a pas \u00e0 solliciter pr\u00e9alablement une autorisation de travail pour l'embauche de l'\u00e9tudiant.<\/p>\n

L'employeur doit donc \u00eatre attentif au nombre d'heures d\u00e9j\u00e0 travaill\u00e9es par l'\u00e9tudiant, notamment lorsque celui-ci exerce ou a exerc\u00e9 une activit\u00e9 aupr\u00e8s d'un autre employeur.<\/p>\n

Le fait que l'\u00e9tudiant dispose encore d'un titre de s\u00e9jour valide ne signifie pas que l'entreprise peut ignorer ce plafond.<\/p>\n

Une activit\u00e9 exerc\u00e9e au-del\u00e0 de la dur\u00e9e autoris\u00e9e peut avoir des cons\u00e9quences sur la situation administrative de l'\u00e9tudiant.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>

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L'employeur reste soumis \u00e0 des formalit\u00e9s avant l'embauche<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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L'absence d'autorisation de travail pr\u00e9alable ne signifie pas absence de formalit\u00e9s pour l'employeur.<\/p>\n

D\u00e9claration pr\u00e9alable \u00e0 l'embauche (DPAE)<\/h3>\n

Comme pour tout recrutement salari\u00e9, l'employeur doit effectuer une d\u00e9claration pr\u00e9alable \u00e0 l'embauche (DPAE) <\/strong>aupr\u00e8s de l'Urssaf ou de la MSA, selon le r\u00e9gime dont il rel\u00e8ve.<\/p>\n

Cette formalit\u00e9 doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e avant la prise de poste et au plus t\u00f4t dans les huit jours pr\u00e9c\u00e9dant l'embauche<\/strong>.<\/p>\n

La DPAE permet notamment d'accomplir plusieurs formalit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 l'embauche du salari\u00e9.<\/p>\n

Le statut d'\u00e9tudiant \u00e9tranger ne dispense donc pas l'employeur de cette obligation de droit commun.<\/p>\n

 <\/p>\n

D\u00e9claration nominative pr\u00e9alable \u00e0 la pr\u00e9fecture<\/h3>\n

Une formalit\u00e9 suppl\u00e9mentaire s'applique \u00e0 l'employeur qui recrute un \u00e9tudiant \u00e9tranger autoris\u00e9 \u00e0 travailler \u00e0 titre accessoire sous couvert de son titre de s\u00e9jour \u00ab \u00e9tudiant \u00bb.<\/p>\n

L'employeur doit effectuer une d\u00e9claration nominative pr\u00e9alable<\/strong> aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du d\u00e9partement dans lequel l'\u00e9tablissement employeur a son si\u00e8ge.<\/p>\n

Cette d\u00e9claration doit \u00eatre adress\u00e9e au moins deux jours ouvrables avant la date d'effet de l'embauche<\/strong>.<\/p>\n

Elle comporte notamment les informations relatives \u00e0 l'employeur, \u00e0 l'\u00e9tudiant recrut\u00e9, \u00e0 son titre de s\u00e9jour ainsi qu'aux caract\u00e9ristiques de l'emploi propos\u00e9.<\/p>\n

Il convient donc de distinguer :<\/p>\n

- le droit au travail<\/strong> conf\u00e9r\u00e9 par le titre \u00ab \u00e9tudiant \u00bb, dans la limite autoris\u00e9e ;
- la DPAE<\/strong>, applicable \u00e0 l'embauche du salari\u00e9 ;
- et la d\u00e9claration nominative pr\u00e9alable sp\u00e9cifique \u00e0 l'emploi d'un \u00e9tudiant \u00e9tranger<\/strong>.<\/p>\n

L'absence d'autorisation de travail \u00e0 solliciter dans le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral ne signifie donc pas que l'employeur peut proc\u00e9der \u00e0 l'embauche sans aucune v\u00e9rification ni formalit\u00e9 pr\u00e9alable.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>

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\u00c9tudiant alg\u00e9rien : un r\u00e9gime diff\u00e9rent<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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C'est l'un des principaux points de vigilance pour les employeurs.<\/p>\n

Les ressortissants alg\u00e9riens rel\u00e8vent d'un r\u00e9gime sp\u00e9cifique, notamment r\u00e9gi par l'accord franco-alg\u00e9rien du 27 d\u00e9cembre 1968 modifi\u00e9.<\/p>\n

L'\u00e9tudiant alg\u00e9rien est titulaire d'un certificat de r\u00e9sidence portant la mention \u00ab \u00e9tudiant \u00bb. Celui-ci lui permet d'exercer une activit\u00e9 salari\u00e9e pendant ses \u00e9tudes, mais dans des conditions diff\u00e9rentes de celles applicables aux \u00e9tudiants relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

Deux diff\u00e9rences doivent particuli\u00e8rement attirer l'attention des RH.<\/p>\n

 <\/p>\n

Une dur\u00e9e de travail diff\u00e9rente<\/h3>\n

L'activit\u00e9 salari\u00e9e est autoris\u00e9e dans la limite de 50 % de la dur\u00e9e annuelle de travail pratiqu\u00e9e dans la branche ou la profession concern\u00e9e<\/strong>.<\/p>\n

Le plafond de 964 heures par an applicable aux \u00e9tudiants relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral ne doit donc pas \u00eatre transpos\u00e9 aux \u00e9tudiants alg\u00e9riens.<\/p>\n

 <\/p>\n

Une autorisation de travail obligatoire<\/h3>\n

Autre diff\u00e9rence essentielle : le certificat de r\u00e9sidence \u00ab \u00e9tudiant \u00bb ne permet pas, \u00e0 lui seul, de commencer l'activit\u00e9 salari\u00e9e.<\/p>\n

Une autorisation de travail doit \u00eatre obtenue avant le d\u00e9but de l'activit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n

C'est un point de vigilance important pour les recruteurs habitu\u00e9s au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral : la r\u00e8gle selon laquelle un \u00e9tudiant peut travailler \u00e0 titre accessoire sous couvert de son titre \u00ab \u00e9tudiant \u00bb, sans autorisation de travail pr\u00e9alable dans la limite autoris\u00e9e, ne s'applique pas de la m\u00eame mani\u00e8re aux ressortissants alg\u00e9riens.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>

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Comment recruter un \u00e9tudiant alg\u00e9rien ?<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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En pratique, cette particularit\u00e9 doit \u00eatre identifi\u00e9e suffisamment t\u00f4t dans le recrutement, car elle a une incidence directe sur la date \u00e0 laquelle l'\u00e9tudiant pourra commencer \u00e0 travailler.<\/p>\n

Pour les RH, le bon ordre est :<\/p>\n

    \n
  1. v\u00e9rifier le certificat de r\u00e9sidence \u00ab \u00e9tudiant \u00bb d\u00e9tenu par le candidat ;<\/li>\n
  2. v\u00e9rifier que la dur\u00e9e de travail envisag\u00e9e respecte la limite applicable ;<\/li>\n
  3. d\u00e9poser la demande d'autorisation de travail ;<\/li>\n
  4. attendre son obtention ;<\/li>\n
  5. faire d\u00e9buter l'activit\u00e9 lorsque le droit au travail est effectivement s\u00e9curis\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n

    L'entreprise ne doit donc pas fixer une prise de poste en consid\u00e9rant que la seule d\u00e9tention d'un certificat de r\u00e9sidence \u00ab \u00e9tudiant \u00bb suffit \u00e0 autoriser imm\u00e9diatement l'activit\u00e9 salari\u00e9e.<\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>

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    Le r\u00e9flexe RH : v\u00e9rifier avant de fixer la prise de poste<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>
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    Recruter un \u00e9tudiant \u00e9tranger pour quelques heures par semaine peut sembler relativement simple.<\/p>\n

    Mais le raisonnement \u00ab il poss\u00e8de un titre \u00e9tudiant, donc il peut travailler 964 heures par an sans autorisation de travail<\/em> \u00bb ne doit pas \u00eatre appliqu\u00e9 automatiquement.<\/p>\n

    Ainsi, v\u00e9rifier la nationalit\u00e9 du candidat permettra d'identifier le r\u00e9gime applicable et les formalit\u00e9s \u00e0 effectuer en amont de la prise de poste. <\/p><\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>

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    Vous recrutez un \u00e9tudiant \u00e9tranger et avez un doute sur son droit au travail ?<\/h2><\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>
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    Nationalit\u00e9, titre d\u00e9tenu, dur\u00e9e de travail autoris\u00e9e, autorisation de travail, formalit\u00e9s employeur\u2026 les r\u00e8gles ne sont pas n\u00e9cessairement identiques d'une situation \u00e0 l'autre.<\/p>\n

    Novame Strat\u00e9gie accompagne les entreprises et les \u00e9quipes RH dans la v\u00e9rification du droit au travail de leurs candidats \u00e9trangers et l'identification des d\u00e9marches \u00e0 effectuer avant l'embauche.<\/p>\n

    Un recrutement est en cours ? Contactez-moi pour v\u00e9rifier la situation avant la prise de poste.<\/div>\n\t\t\t<\/div>

    \n\t\t\t\tPrendre rendez-vous<\/a>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>
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    \"Mission<\/a><\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tMission de courte dur\u00e9e en France : est-ce que l\u2019autorisation de travail est n\u00e9cessaire ?<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/h3>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

    by Novame Strat\u00e9gie<\/a><\/span> | Sep 16, 2026<\/span><\/p>

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    \"\u00c9tudiant<\/a><\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\u00c9tudiant \u00e9tranger en France : peut-il travailler pendant ses \u00e9tudes ?<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/h3>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

    by Novame Strat\u00e9gie<\/a><\/span> | Sep 10, 2026<\/span><\/p>

    Vous souhaitez recruter un \u00e9tudiant \u00e9tranger pour un emploi \u00e0 temps partiel \u201cun job \u00e9tudiant\u201d ? La pr\u00e9sence d'un titre de s\u00e9jour portant la mention \u00ab \u00e9tudiant \u00bb ne suffit pas, \u00e0 elle seule, pour d\u00e9terminer les d\u00e9marches que l'employeur devra effectuer. En principe, un...<\/p>\n<\/div><\/div>\t\t\t\n\t\t\t<\/article>\n\t\t\t\t\n\t\t\t

    \n\n\t\t\t\t
    \"Recruter<\/a><\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tRecruter un \u00e9tranger d\u00e9j\u00e0 titulaire d\u2019un titre \u00ab salari\u00e9 \u00bb : faut-il publier l\u2019offre d\u2019emploi ?<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/h3>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

    by Novame Strat\u00e9gie<\/a><\/span> | Sep 8, 2026<\/span><\/p>

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